Résultats de la recherche
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COMMISSION COMMUNALE D'ACCESSIBILITE
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DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA COMMUNE A LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS.
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CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS 2014-2016 AVEC L'ASSOCIATION TOUS EN SCENE
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CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LES COMMUNES DE BRIANÇON ET DE CERVIÈRES POUR L'ORGANISATION DE VISITES GUIDEES ET DE CIRCUITS - ÉTÉ 2014
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CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION GITES DE FRANCE ® HAUTES-ALPES
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PARTICIPATION A LA FETE DE LA MONTAGNE 2014
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PARTICIPATION AUX VOYAGES SCOLAIRES POUR L'ANNEE 2014
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AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE PARTENARIAT VILLE DE BRIANCON/CONSEIL GENERAL 05 POUR LES TRANSPORTS SCOLAIRES 2013/2014
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LANCEMENT DE LA PROCEDURE DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N° 7 DU PLU - CREATION D'UN SOUS ZONAGE UBZ – REDUCTION DE L'EMPRISE D'UN ER - P_606
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PLAN DE SAUVEGARDE ET DE MISE EN VALEUR - LANCEMENT DE LA PROCEDURE DE MODIFICATION N° 1