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Résultats de la recherche

1. DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AU SEIN DE DIVERS ORGANISMES

2. DETERMINATION DU NOMBRE D'ADMINISTRATEURS

3. DESIGNATION DES MEMBRES A LA COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC

4. DESIGNATION DES MEMBRES A LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES

5. DESIGNATION DES MEMBRES A LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX

6. CONTRAT DE COLLABORATION ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET L'OFFICE DE TOURISME DE SERRE CHEVALIER VALLEE – CENTRALE DE RESERVATION ETE 2014

7. CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET LE CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX - PLACE FORTE DE MONT-DAUPHIN

8. DELEGATION DE SERVICE PUBLIC SIMPLIFIEE DU CHALET SNACK DU PARC DE LA SCHAPPE

9. AMENAGEMENT DE LA ROUTE DE GRENOBLE VERS LE CHAMP DE MARS – DEMANDE DE SUBVENTIONS

10. AMENAGEMENT DE LA ROUTE DE GRENOBLE VERS CHANT'OURS – DEMANDE DE SUBVENTIONS