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Résultats de la recherche

1. RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITES – C.I.P.P.A

2. DEMANDE DE RENOUVELLEMENT DE L'AUTORISATION DE JEUX DU CASINO

3. DELEGATION DE SERVICE PUBLIC CASINO : APPROBATION DE L'INSTALLATION DE NOUVEAUX JEUX.

4. REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2013 – BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DE LA REGIE MUNICIPALE BRIANÇONNAISE DE STATIONNEMENT

5. TAUX D'IMPOSITION 2014 DES TROIS TAXES LOCALES

6. ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF POUR 2014 – BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DE LA REGIE MUNICIPALE BRIANÇONNAISE DE STATIONNEMENT

7. SUBVENTIONS AUX ASSOCIATONS DU SECTEUR CULTUREL

8. SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET CLUBS DU SECTEUR SPORTIF

9. SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DU SECTEUR SOCIAL

10. SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DU SECTEUR VIE CITOYENNE ET AUTRES