Résultats de la recherche
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AUTORISATION DE DESHERBAGE D'OUVRAGES ET DE PERIODIQUES AU SERVICE ARCHIVES – DOCUMENTATION
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PARTENARIAT AVEC L'OFFICE DE TOURISME - VISITES GOURMANDS D'HISTOIRE(S).
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RECENSEMENT DE LA POPULATION 2014
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RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES CIMETIÈRES DE BRIANÇON - CRÉATION ET SUPPRESSION DE TARIF DE CONCESSION
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CONSTRUCTION D'UN COLUMBARIUM - CIMETIERE SAINT BLAISE – DEMANDE DE SUBVENTIONS
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CONVENTION LIGUE PROTECTION DES OISEAUX / VILLE DE BRIANÇON / ETABLISSEMENTS SCOLAIRES
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TARIF RESTAURANT ADMINISTRATIF
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MODIFICATION DE LA DELIBERATION DU 19/12/2012 CONCERNANT LA MISE EN ŒUVRE DE L'AIDE AUX DEVOIRS A L'ECOLE ELEMENTAIRE
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CONVENTION CSI 11 ENTRE LA COMMUNE DE BRIANÇON ET RESEAU TRANSPORT D'ELECTRICITE POUR LA LIAISON SOUTERRAINE A 1 CIRCUIT 63 000 VOLTS BR_492
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REAMENAGEMENT DE L'AVENUE DU LAUTARET : DEMANDE DE SUBVENTIONS