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Résultats de la recherche

1. : DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES

2. AVANCE SUR SUBVENTION MUNICIPALE 2014 AU C.C.A.S

3. AVANCE SUR SUBVENTION MUNICIPALE 2014 A L'OFFICE DE TOURISME DE BRIANCON

4. APPROBATION DU REGLEMENT DES CONGES ANNUELS DE LA VILLE DE BRIANCON

5. MODIFICATION DU REGLEMENT DU COMPTE EPARGNE TEMPS DE LA VILLE DE BRIANCON

6. SMACL ASSURANCES – CONTRAT D'ASSURANCE « RISQUES STATUTAIRES DU PERSONNEL » - CONCLUSION AVENANT N°1

7. MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL VILLE / CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX

8. ACTUALISATION DU PRIX DE L'EAU

9. AVIS DE LA COMMUNE DE BRIANÇON SUR LA REVISION DU SCHEMA REGIONAL D'ORGANISATION DES SOINS (SROS).

10. MOTION PRESENTEE PAR LES ELUS DE LA MAJORITE MUNICIPALE CONCERNANT LA DEFENSE DE LA DESSERTE FERROVIAIRE DU BRIANÇONNAIS