Résultats de la recherche
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AVENANT 2013 AU CONTRAT ENFANCE JEUNESSE DEUXIEME GENERATION AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DES HAUTES-ALPES
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CONCEPTION CONSTRUCTION ET EXPLOITATION D'UNE CHAUFFERIE BOIS/FOD ET D'UN RESEAU DE CHALEUR DESSERVANT LA COMMUNE DE BRIANÇON – DESIGNAT_478
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DELEGATION DE SERVICE PUBLIC CASINO DE JEUX COMPTE 471
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Place Publique #9
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FESTIVAL ART ET HANDICAP - EDITION 2013
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SUBVENTION MUNICIPALE A L'ASSOCIATION « LIRE EN BRIANÇONNAIS »
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RESTAURATION EGLISE DES CORDELIERS – DEMANDES DE SUBVENTIONS
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ADMISSION EN NON-VALEUR DES TAXES D'URBANISME
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REMISE GRACIEUSE DES PENALITES DE RETARD DE REGLEMENT DES TAXES D'URBANISME
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TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE LA SALLE DE CULTURE ALTERNATIVE – DEMANDES DE SUBVENTIONS