Résultats de la recherche
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CONVENTION AVEC LE CLUB DU VIEUX MANOIR
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EGLISE DES CORDELIERS – AUTORISATION DE SIGNER L'AVENANT N°1 AU MARCHE PORTANT LA PRESTATION DE MAITRISE D'ŒUVRE POUR LES TRAVAUX DE RES_467
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NOMINATION D'UN MEMBRE DE LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS
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ACQUISITION D'UN BIEN VACANT SANS MAITRE - LANCEMENT DE LA PROCEDURE - PARCELLES C 1032 ET 1038
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: ACQUISITION GRACIEUSE DE PARTIES DE PARCELLES POUR CREATION D'UNE VOIE COMMUNALE - CHEMIN DES GRANGES
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CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE, GRATUITE ET REVOCABLE DU DOMAINE PUBLIC - ROUTE DE GRENOBLE
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CESSION DE LA PARCELLE COMMUNALE AX N°106 PARTIELLE - ZA LE CHAZAL
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ACQUISITION DES PARCELLES AB 54, AB 56 ET AB 65 - CESSION DES PARCELLES COMMUNALES AB 40, AB 57, AB 243 ET AB 248 A LA FONDATION E. SELT_473
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CLASSE DE DECOUVERTE DE L'ECOLE ORONCE FINE. DEMANDE DE SUBVENTIONS
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CLASSE DE DECOUVERTE DE L'ECOLE DE PONT DE CERVIERES. DEMANDE DE SUBVENTIONS