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1. CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ETABLISSEMENT FRANÇAIS DU SANG ET L'ASSOCIATION POUR LE DON DU SANG BENEVOLE DE BRIANÇON

2. CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA C.C.I. / C.R.E.T. 05 ET LA VILLE DE BRIANCON

3. : PRESCRIPTION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N°6 DU PLU - REDUCTION DES EMPLACEMENTS RESERVES N°12 ET N°43 - SUPPRESSION DES EMPLACEMENT_147

4. DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC D'UNE PARTIE DE LA PARCELLE AR N°176 - PARC DE LA SCHAPPE, POUR ECHANGE A CONTENANCE EGALE

5. CONVENTION DE SERVITUDE DE PASSAGE ENTRE LA COMMUNE ET EDSB - RESEAU ELECTRIQUE DE DISTRIBUTION PUBLIC - LE JOUGLARET

6. PROJET URBAIN « COEUR DE VILLE » - AUTORISATION DE SIGNATURE AVENANT N° 1 - MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE - N° MPS .URBA - 2012.02

7. PROJET URBAIN « COEUR DE VILLE » - AUTORISATION DE SIGNATURE - AVENANT N°2 - MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE - N°MPS .URBA - 2012.02

8. PROJET URBAIN « COEUR DE VILLE » - AUTORISATION DE SIGNATURE - AVENANT N°3 - MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE N°MPS .URBA - 2012.02

9. TRICENTENAIRE TRAITE D'UTRECHT - BROCHURE COMMUNE/FACTURATION PARTENAIRES

10. TRICENTENAIRE TRAITE D'UTRECHT - CONVENTION DE PRET EXPOSITION ARCHIVES DEPARTEMENTALES