Résultats de la recherche
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Retrait d’une décision de cession – St Blaise (délibération n°2016-01.27/006)
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Contrat d’avenir & Contrat Régional d’Equilibre Territorial volet 2 : ajustement des demandes de subventions formulées auprès de la Région SUD, de l’Etat et du Département : liaison ZAC cœur de vielle et Centre-Ville
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Optimisation de l’organisation spatiale des services publics : Convention de prestation de service Ville – CCB - CAUE
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Contrat d’avenir & Contrat Régional d’Equilibre Territorial volet 2 : ajustement des demandes de subventions formulées auprès de la Région SUD, de l’Etat et du Département : Chapelle des Pénitents
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Centre de vaccination du Prorel / renouvellement de mise à disposition de locaux : convention Ville-CHEB
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Logement communal de Fortville – redevance 2021 et convention
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Modification du tableau des effectifs
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Voirie communale - règlement
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Mise à disposition de personnel : convention Ville - CCB
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Voirie communale – Serre Paix « sud » : principes de transfert à la Ville des voiries et réseaux du lotissement