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Résultats de la recherche

1. Projet d’équipement et de formation de la police municipale : demande de subventions -Région SUD & ETAT

2. Prévention routière /mise à disposition du radar mobile : convention Ville-Commune de La Salle les Alpes

3. Police de l’air et des Frontières / mise à disposition du stand de tir : convention Ville – Secrétariat Général de l’Administration du Ministère de l’Intérieur - Sud

4. Contrat d’avenir & Contrat Régional d’Equilibre Territorial volet 2 : ajustement des demandes de subventions formulées auprès de la Région SUD, de l’Etat et du Département : Modernisation de l’éclairage public

5. Convention ACTES : extension du périmètre des actes dématérialisés transmis au contrôle de légalité

6. Contrat d’avenir & Contrat Régional d’Equilibre Territorial volet 2 : ajustement des demandes de subventions formulées auprès de la Région SUD, de l’Etat et du Département : préservation des fortifications Vauban

7. Contrat d’avenir & Contrat Régional d’Equilibre Territorial volet 2 : ajustement des demandes de subventions formulées auprès de la Région SUD, de l’Etat et du Département : extension du réseau de chaleur

8. Carte scolaire : création d’un périmètre commun

9. Contrat d’avenir & Contrat Régional d’Equilibre Territorial volet 2 : ajustement des demandes de subventions formulées auprès de la Région SUD, de l’Etat et du Département : Via Guisane – segment Briançon

10. Retrait d’une décision de cession – Chemin des combes (délibération n°2010-268)