Résultats de la recherche
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MISE À DISPOSITION DU SITE DE « LA CROIX DE TOULOUSE » AU PROFIT D'ORANGE FRANCE
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MODIFICATION ET ACTUALISATION DES TARIFS COMMUNAUX POUR 2016
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SIRENES DE LA COLLEGIALE ET DES SERVICES TECHNIQUES MUNICIPAUX – CONVENTION D'HEBERGEMENT PASSEE AVEC LA PREFECTURE DES HAUTES-ALPES DA_1497
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APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N°8 DU PLU.- CREATION D'UN SOUS ZONAGE UBZ ET MODIFICATION DE L'ARTICLE UB12 - PROJET CŒUR DE VILLE.
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FORET COMMUNALE/ONF : INSCRIPTION DE LA PARCELLE N° 18 A L'ETAT D'ASSIETTE 2017
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SETB CASINO DE JEUX : APPROBATION RAPPORT D'ACTIVITÉS 2014.
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CINEMA VAUBAN : APPROBATION RAPPORT D'ACTIVITÉS 2014.
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SOCIETE DES TRANSPORTS BRIANÇONNAIS - APPROBATION RAPPORT D'ACTIVITÉS 2014
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VERT MARINE: APPROBATION RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITES 2014.
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REGIE MUNICIPALE BRIANÇONNAISE DE STATIONNEMENT - APPROBATION RAPPORT D'ACTIVITÉS 2014