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Résultats de la recherche

1. RECENSEMENT DE LA POPULATION 2016

2. CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU GYMNASE DU LYCEE AU PROFIT DE LA COMMUNE DE BRIANÇON.

3. CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN LOCAL SIS HLM LES TOULOUZANNES AU PROFIT DE L'ASSOCIATION DES RESTAURANTS DU CŒUR.

4. MODIFICATION DE LA LISTE DES EMPLOIS BENEFICIAIRES D'UN LOGEMENT DE FONCTION

5. AJUSTEMENT DE LA SUBVENTION ATTRIBUEE AU CCAS POUR 2015.

6. SCHEMA INTERCOMMUNAL DE MUTUALISATION DES SERVICES

7. SCHEMA DEPARTEMENTAL DE COOPERATION INTERCOMMUNALE DU DEPARTEMENT DES HAUTES-ALPES

8. CONSTITUTION DE LA SPL « EAU SERVICES HAUTE DURANCE » : APPROBATION DES STATUTS, PRISE DE PARTICIPATION ET DESIGNATION DE REPRESENTANTS_1465

9. Place Publique #15

10. MÉDIATHÈQUE – MISSION PROGRAMMISTE – DEMANDE DE SUBVENTIONS