Rechercher

Résultats de la recherche

1. APPROBATION DU PRINCIPE DE LA DELEGATION DU SERVICE PUBLIC DE LA DISTRIBUTION D'EAU POTABLE A LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE EAU SERVICES HAUTE DURANCE

2. EXPLOITATION DU SERVICE PUBLIC DE L'EAU POTABLE – ATTRIBUTION DU CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC

3. DSP CASINO DE JEUX : COMPTE 471

4. CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT SOCIAL ET CULTUREL DU BRIANÇONNAIS (A.D.S.C.B.)

5. AVANCE SUR SUBVENTION MUNICIPALE 2016 AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

6. AVANCE SUR SUBVENTION MUNICIPALE 2016 A L'OFFICE DE TOURISME.

7. REMBOURSEMENT CROISE COMMUNE/CCAS DES FRAIS DE PERSONNEL 2015

8. VISITES INSOLITES – BALADES EN RAQUETTES – CONVENTION ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET VISA TREKKING

9. CONVENTION D'OCCUPATION DU FORT DAUPHIN.

10. CONVENTION DE PRET D'ŒUVRE ENTRE LA VILLE DE BRIANCON, LA VILLE DE TRELAZE, ET L'ARTISTE GARI.