Résultats de la recherche
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SIGNATURE D'UN CONTRAT DE PRESTATIONS INTEGREES ETUDES ET REALISATION DU NOUVEAU GYMNASE POUR LA CITE MIXTE ZAC CŒUR DE VILLE.
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LANCEMENT D'UNE OPERATION PROGRAMMEE D'AMELIORATION DE L'HABITAT EN RENOUVELLEMENT URBAIN DEMANDE DE SUBVENTION POUR LA REALISATION D'U_1305
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AUTORISATION DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL DE LA POLICE MUNICIPALE POUR L'ORGANISATION DU TRIATHLON EMBRUN-MAN LE 15 AOUT 2015.
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CRÉATION D'UN OSSUAIRE AU CIMETIÈRE DE PONT DE CERVIÈRES
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CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC AGRIBIO 05 ET LE CPIE HAUTE DURANCE ANIMATIONS DANS LES CANTINES DE BRIANÇON POURQUOI UNE ALIMENTATION BIO.
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FIXATION DU MONTANT DE LA REDEVANCE AU 1ER AOUT 2015 DE 13 LOGEMENTS COMMUNAUX ET CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE ET REVOCABLE AU PROF_1309
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TARIF DE LOCATION POUR LES GARAGES SIS BATIMENT N°71 DU QUARTIER BERWICK.
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CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A TITRE PRECAIRE ET REVOCABLE DE LOCAUX SIS A L'ANCIENNE MAIRIE AU PROFIT DU COMITE DE JUMELAGE BRIANCON ROSENHEIM.
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MISE A DISPOSITION DE L'ANCIEN BATIMENT SODILAIT AU PROFIT DE L'ASSOCIATION ENVIRONEMENT ET SOLIDARITE
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CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A TITRE PRECAIRE ET REVOCABLE DE LOCAUX SIS A CENTRAL PARC AU PROFIT DE L'ASSOCATION AU COIN DU JEU.