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AVENANT N° 9 A LA CONVENTION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DES TRANSPORTS URBAINS HAUSSE DE LA T.V.A.
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DSP CASINO DE JEUX COMPTE 471 ET MISE A DISPOSITION DE PLACES DE PARKING.
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AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LE MAINTIEN D'UN ADJOINT AU MAIRE DANS SES FONCTIONS.
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DECISION MODIFICATIVE N°2 BUDGET PRINCIPAL
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CONVENTION DE PARTENARIAT ET D'OBJECTIFS ENTRE LA COMMUNE DE BRIANCON ET LA MJC-CS POUR LA MISE EN PLACE DE L'ACCUEIL COLLECTIF DE MINE_1318
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ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT SOCIAL ET CULTUREL DU BRIANÇONNAIS A.D.S.C.B. ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION COMPLEMENTAIRE
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CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UNE PARTIE DE LA PARCELLE AL343 AU PROFIT DU SYNDICAT LOCAL DES MONITEURS EAURIGINE
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CONVENTION D'OCCUPATION DU COMPLEXE TENNISTIQUE DU PARC DES SPORTS.
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CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DE LA TOITURE DU BATIMENT DES SERVICES TECHNIQUES EN VUE D'INSTALLER ET D'EXPLOITER DES PANNEAUX PHOTOVOLTAÏQUES.
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CONVENTION DE MAITRISE D'OUVRAGE DELEGUEE POUR LES TRAVAUX DE REHABILITATION DES RESEAUX D'ASSAINISSEMENT SITUES SOUS L'AVENUE DU LAUTARET.