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Résultats de la recherche

1. MODIFICATION DES TARIFS DE STATIONNEMENT

2. MISE A DISPOSITION DU LOT N° 107, SIS COPROPRIETE « LE RELAIS DE LA GUISANE », AU PROFIT DE L'OFFICE DU TOURISME

3. TARIF DE LOCATION AU 1ER DECEMBRE 2011 D'UN LOCAL SIS AU CHALET DE PRALONG ET MISE A DISPOSITION AU PROFIT DE L'E.S.F.

4. CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE – PAVILLON DU CHAMP DE MARS

5. CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN LOGEMENT T3 (DROITE), SIS AU PAVILLON DU CHAMP DE MARS, AU PROFIT DE L'ASSOCIATION A.L.P.E.

6. AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE PARTENARIAT VILLE DE BRIANÇON/SASP LES DIABLES ROUGES POUR LA SAISON SPORTIVE 2011/2012

7. DECISION MODIFICATION N° 1 - BUDGET PRINCIPAL

8. ADMISSION DE LA PROCEDURE D'URGENCE

9. MISE A DISPOSITION DU BATIMENT N° 007 SIS QUARTIER BERWICK AU PROFIT DE LA CCB

10. COMPOSITION DU JURY DE CONCOURS D'URBANISME « CŒUR DE VILLE »