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1. NOUVEAUX OUVRAGES AU CATALOGUE DU COMPTOIR DE VENTE PATRIMOINE

2. DEMANDE DE SUBVENTION ECOLE ORONCE FINE : CLASSE DE DECOUVERTE

3. CLASSEMENT DE L'OFFICE DE TOURISME DE BRIANÇON EN CATEGORIE II

4. REMISE A JOUR DE LA LISTE DES VOIES SUR LA COMMUNE

5. TARIF DE LOCATION AU 01/11/2011 DE LOGEMENTS SIS A LA CURE DE PONT DE CERVIERES ET MISE A DISPOSITION AU PROFIT DU CCAS DE BRIANCON

6. CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE DU CHAMP DE TIR DES TETES

7. MISE A DISPOSITION DE LA SALLE POLYVALENTE DE L'ECOLE PRIMAIRE JOSEPH CHABAS AU PROFIT DE CLUBS ET/OU D'ASSOCIATIONS BRIANCONNAIS

8. ADMISSION EN NON VALEUR DE TAXES ET PRODUITS IRRECOUVRABLES – BUDGET PRINCIPAL

9. Place Publique #3

10. CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE, GRATUITE ET REVOCABLE DU DOMAINE PUBLIC