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TARIFS SKI JEUNES SAISON 2011/2012 : FORFAIT SKI SERRE CHEVALIER ET OLYMPIQUE JEUNES
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CONVENTION DE PARTENARIAT COMMUNE DE BRIANÇON ET LA SASP LES DIABLES ROUGES POUR LA SAISON SPORTIVE 2011-2012
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TARIFS CENTRE AQUATIQUE ET DE LOISIRS ET PATINOIRE
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CONVENTION NAVETTE SKIEUR 2011/2012
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CONVENTION REGIONALE D'AMENAGEMENT DURABLE ET SOLIDAIRE DE L'ESPACE « VALLEEN DE LA GUISANE » ENTRE LA REGION, LE SIVM DE SERRE CHEVALIE_799
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COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRIANÇONNAIS : REMPLACEMENT D'UN CONSEILLER DEMISSIONNAIRE
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TAXE COMMUNALE SUR LA CONSOMMATION FINALE D'ELECTRICITE – FIXATION DU COEFFICIENT MULTIPLICATEUR UNIQUE
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AUTORISATION DE VOIRIE A BUT COMMERCIAL : REMISE GRACIEUSE PARTIELLE
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BAISSE DU MONTANT DE LA CAUTION POUR MISE A DISPOSITION DE TELECOMMANDES
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CESSION D'UNE PARTIE DE LA PARCELLE COMMUNALE E 673 A SAINT-BLAISE