Résultats de la recherche
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MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRIANÇONNAIS
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COUPE AFFOUAGERE 2011
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COUPE AFFOUAGERE EN REGIE MUNICIPALE
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TARIFS DE LOCATION AU 1ER AOUT 2011 DE 15 LOGEMENTS COMMUNAUX ET CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE AU PROFIT DE LA S.A. LES DIABLES ROUGES
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MISE A DISPOSITION D'UN CHALET AU QUARTIER « MAS DE BLAIS » AU PROFIT DE L'ASA DU GRAND CANAL DE VILLE DE BRIANÇON ET DE SAINT CHAFFREY
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TARIF DE MISE A DISPOSITION DES CORPS DE GARDE DES CORDELIERS
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MISE A DISPOSITION DE LA PARCELLE AW 446 AU PROFIT D'UN PROFESSIONNEL DES SPORTS D'EAU VIVE
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AVIS SUR LE PROJET DE SCHEMA DEPARTEMENTAL DE COOPERATION INTERCOMMUNALE
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INFORMATION SUR L'AVIS RENDU LE 22/06/2011 PAR LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES DE P.A.C.A. SUR LE
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ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF POUR 2011 – BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DE LA REGIE MUNICIPALE BRIANÇONNAISE DE STATIONNEMENT