Décisions et Arrêtés

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Date de l'acte

Thème

AR 2023.12.12/1593 - Délégation des fonctions d'officier d'état civil à Monsieur René MICHEL

INSTITUTION ET VIE POLITIQUE - OFFICIER D'ETAT CIVIL

19 décembre 2023
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DEC 2023.12.04/271 - SMACL Assurances – Avenant n° 1 – Contrat d’assurances « Dommages aux biens et risques annexes » - Mise à jour du patrimoine – Année 2024

ASSURANCES

19 décembre 2023
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DEC 2023.12.05/272 - Défense des intérêts de la Ville – 34A avenue de la République

JURIDIQUE

19 décembre 2023
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AG 2023.13.12/1602 - Désignation du représentant du Maire à la Commission Départementale d'Aménagement Cinématographique (CDAC) Cinéma COSMO du 14 décembre 2023

INSTITUTION ET VIE POLITIQUE

13 décembre 2023
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AG 2023.12.11/1588 - ÉVACUATION DU BÂTIMENT SIS 34A AV. DE LA RÉPUBLIQUE - 05100 BRIANÇON ET DE SES DÉPENDANCES EN VUE DE PRÉVENIR UN PÉRIL GRAVE ET IMMINENT ET DE FAIRE CESSER UN TROUBLE À L'ORDRE PUBLIC

Police et Sécurité

11 décembre 2023
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DEC 2023.11.13/251 - 1er renouvellement de la convention de mise à disposition des lots n°48-49 ET 50 – Central Parc au profit de l’association L’Atelier Cyclonique du 01/12/2023 au 30/11/2024.

BAUX ET CONVENTIONS

04 décembre 2023
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DEC 2023.11.13/252 - 1er renouvellement de la convention de mise à disposition des stands de tir de la Plombalgine au profit de l’association Tir Sportif Nordic Briançon du 01/12/2023 au 30/11/2024.

BAUX ET CONVENTIONS

04 décembre 2023
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DEC 2023.11.13/253 - 1er renouvellement de la convention de mise à disposition des stands de tir de la Plombalgine au profit de l’association Étoile Sportive Briançonnaise de Tir du 01/12/2023 au 30/11/2024.

BAUX ET CONVENTIONS

04 décembre 2023
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DEC 2023.11.13/254 - Avenant de transfert au marché n° 210000021 « maintenance des caméras de surveillance de la médiathèque » de la société SECURITAS TECHNOLOGIES au profit de SECURITAS TECHNOLOGY SERVICES.

MARCHES PUBLICS

04 décembre 2023
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DEC 2023.11.15/255 - Coupe affouagère 2023.

Forêt

04 décembre 2023
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DEC 2023.11.16/256 - Modification du marché n° 2200000085 par avenant n°1 portant sur les travaux de réfection de l’avenue Jean Moulin et création d’une voie piétonne et cyclable

MARCHES PUBLICS

04 décembre 2023
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DEC 2023.11.16/257 - Cession de véhicules du parc automobile pour destruction et pièces

DIVERS

04 décembre 2023
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Décisions et Arrêtés

AR 2023.12.12/1593 - Délégation des fonctions d'officier d'état civil à Monsieur René MICHEL

DEC 2023.12.04/271 - SMACL Assurances – Avenant n° 1 – Contrat d’assurances « Dommages aux biens et risques annexes » - Mise à jour du patrimoine – Année 2024

DEC 2023.12.05/272 - Défense des intérêts de la Ville – 34A avenue de la République

AG 2023.13.12/1602 - Désignation du représentant du Maire à la Commission Départementale d'Aménagement Cinématographique (CDAC) Cinéma COSMO du 14 décembre 2023

AG 2023.12.11/1588 - ÉVACUATION DU BÂTIMENT SIS 34A AV. DE LA RÉPUBLIQUE - 05100 BRIANÇON ET DE SES DÉPENDANCES EN VUE DE PRÉVENIR UN PÉRIL GRAVE ET IMMINENT ET DE FAIRE CESSER UN TROUBLE À L'ORDRE PUBLIC

DEC 2023.11.13/251 - 1er renouvellement de la convention de mise à disposition des lots n°48-49 ET 50 – Central Parc au profit de l’association L’Atelier Cyclonique du 01/12/2023 au 30/11/2024.

DEC 2023.11.13/252 - 1er renouvellement de la convention de mise à disposition des stands de tir de la Plombalgine au profit de l’association Tir Sportif Nordic Briançon du 01/12/2023 au 30/11/2024.

DEC 2023.11.13/253 - 1er renouvellement de la convention de mise à disposition des stands de tir de la Plombalgine au profit de l’association Étoile Sportive Briançonnaise de Tir du 01/12/2023 au 30/11/2024.

DEC 2023.11.13/254 - Avenant de transfert au marché n° 210000021 « maintenance des caméras de surveillance de la médiathèque » de la société SECURITAS TECHNOLOGIES au profit de SECURITAS TECHNOLOGY SERVICES.

DEC 2023.11.15/255 - Coupe affouagère 2023.

DEC 2023.11.16/256 - Modification du marché n° 2200000085 par avenant n°1 portant sur les travaux de réfection de l’avenue Jean Moulin et création d’une voie piétonne et cyclable

DEC 2023.11.16/257 - Cession de véhicules du parc automobile pour destruction et pièces

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AR 2023.12.12/1593 - Délégation des fonctions d'officier d'état civil à Monsieur René MICHEL

DEC 2023.12.04/271 - SMACL Assurances – Avenant n° 1 – Contrat d’assurances « Dommages aux biens et risques annexes » - Mise à jour du patrimoine – Année 2024

DEC 2023.12.05/272 - Défense des intérêts de la Ville – 34A avenue de la République

AG 2023.13.12/1602 - Désignation du représentant du Maire à la Commission Départementale d'Aménagement Cinématographique (CDAC) Cinéma COSMO du 14 décembre 2023

AG 2023.12.11/1588 - ÉVACUATION DU BÂTIMENT SIS 34A AV. DE LA RÉPUBLIQUE - 05100 BRIANÇON ET DE SES DÉPENDANCES EN VUE DE PRÉVENIR UN PÉRIL GRAVE ET IMMINENT ET DE FAIRE CESSER UN TROUBLE À L'ORDRE PUBLIC

DEC 2023.11.13/251 - 1er renouvellement de la convention de mise à disposition des lots n°48-49 ET 50 – Central Parc au profit de l’association L’Atelier Cyclonique du 01/12/2023 au 30/11/2024.

DEC 2023.11.13/252 - 1er renouvellement de la convention de mise à disposition des stands de tir de la Plombalgine au profit de l’association Tir Sportif Nordic Briançon du 01/12/2023 au 30/11/2024.

DEC 2023.11.13/253 - 1er renouvellement de la convention de mise à disposition des stands de tir de la Plombalgine au profit de l’association Étoile Sportive Briançonnaise de Tir du 01/12/2023 au 30/11/2024.

DEC 2023.11.13/254 - Avenant de transfert au marché n° 210000021 « maintenance des caméras de surveillance de la médiathèque » de la société SECURITAS TECHNOLOGIES au profit de SECURITAS TECHNOLOGY SERVICES.

DEC 2023.11.15/255 - Coupe affouagère 2023.

DEC 2023.11.16/256 - Modification du marché n° 2200000085 par avenant n°1 portant sur les travaux de réfection de l’avenue Jean Moulin et création d’une voie piétonne et cyclable

DEC 2023.11.16/257 - Cession de véhicules du parc automobile pour destruction et pièces

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