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DEC 2023.09.15/210 - 2ème renouvellement de la convention de mise à disposition du stand de tir de « Mallefosse » au profit de la police aux frontières de Montgenèvre du 01/10/2023 au 30/09/2024.
BAUX ET CONVENTIONS25 septembre 2023Lire la suite -
DEC 2023.09.08/201 - Convention de mise à disposition d’un T4 Duplex sis École de Forville à Briançon, à compter du 15/09/2023.
BAUX ET CONVENTIONS25 septembre 2023Lire la suite -
DEC 2023.09.08/202 - 1er renouvellement du contrat de location pour un stationnement sis immeuble La Citadelle du 01/10/2023 au 30/09/2024
BAUX ET CONVENTIONS25 septembre 2023Lire la suite -
DEC 2023.09.14/209 - Contrat de copieur multifonctions du CSAB 2023 / avenant de transfert
Centre Sportif d'Altitude de Briançon20 septembre 2023Lire la suite -
AR 2023.09.11/1232 - Reprise des concessions échues dans le cimetière de Pont de Cervières
Cimetières20 septembre 2023Lire la suite -
AR 2023.09.11/1232 - Reprise des terres communes dans le cimetière de Briançon-Vauban
Cimetières20 septembre 2023Lire la suite -
DEC 2023.09.11/205 - Contrat de maintenance externalisée des systèmes de sécurité incendie (SSI) du CSAB pour la période 2023-2026
Centre Sportif d'Altitude de Briançon14 septembre 2023Lire la suite -
AR 2023.09.11/1235 - Désignation du représentant du Maire pour la CAO et la COMAPA du 20.09.2023
MARCHES PUBLICS14 septembre 2023Lire la suite -
DEC 2023.06.29/120 - Salle Apodis - Prorel / Yoga Dipika Briançon
BAUX ET CONVENTIONS13 septembre 2023Lire la suite -
DEC 2023.08.28/190 - Convention de mise à disposition de la salle des associations sise 45 Avenue République au profit de la CCB à compter du 01 septembre 2023.
BAUX ET CONVENTIONS13 septembre 2023Lire la suite -
DEC 2023.06.29/121 - Salle Bleue - Prorel / Yoga Dipika Briançon
BAUX ET CONVENTIONS13 septembre 2023Lire la suite