Cliquez sur Type pour choisir entre Décision ou Arrêté.
-
DEC 2023.06.29/143 - Salle des Fêtes - Prorel / Anouaze dans les montagnes
BAUX ET CONVENTIONS13 septembre 2023Lire la suite -
DEC 2023.06.29/150 - Salle des Fêtes - Prorel / Promotion Santé
BAUX ET CONVENTIONS13 septembre 2023Lire la suite -
DEC 2023.06.29/151 - Salle des Associations / Promotion Santé
BAUX ET CONVENTIONS13 septembre 2023Lire la suite -
DEC 2023.06.29/154 - Ancienne école de Fontchristianne / Club Santé Seniors MGEN
BAUX ET CONVENTIONS13 septembre 2023Lire la suite -
DEC 2023.06.29/155 - Ancienne Ecole de Fontchristianne / Alp'y Latino
BAUX ET CONVENTIONS13 septembre 2023Lire la suite -
DEC 2023.08.23/183 - Mise à disposition à titre précaire et révocable de la salle communale « Salle des Fêtes - Prorel » sise av René Froger à Briançon (05100) au profit de l’association « Kdanse »
BAUX ET CONVENTIONS13 septembre 2023Lire la suite -
DEC 2023.06.29/120 - Salle Apodis - Prorel / Yoga Dipika Briançon
BAUX ET CONVENTIONS13 septembre 2023Lire la suite -
DEC 2023.08.28/190 - Convention de mise à disposition de la salle des associations sise 45 Avenue République au profit de la CCB à compter du 01 septembre 2023.
BAUX ET CONVENTIONS13 septembre 2023Lire la suite -
AR 2023.08.29/1146 - abroge et remplace AR 2022.09.15/110 - Règlementation du stationnement sur les emplacements dédiés à la recharge en énergie des véhicules électriques sur la voirie
STATIONNEMENT07 septembre 2023Lire la suite -
AR 2023.08.29/1141 - La routière du midi du 28.08 au 29.08.2023
STATIONNEMENT07 septembre 2023Lire la suite -
AR 2023.08.29/1137 - NASA GROUPE FOSELEV du 02.10 au 13.10.2023
STATIONNEMENT07 septembre 2023Lire la suite