Décisions et Arrêtés

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  • AR 2023.07.20/974 - annule et remplace AR 2023.06.30/734 Association les Enseignes de Briançon

    ÉVÈNEMENTS AUTRES
    03 août 2023
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  • AR 2023.07.20/973 - Rue Saint Roch

    STATIONNEMENT
    03 août 2023
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  • AR 2023.07.18/963 - Oliver Masse Avenue Jean Moulin

    TRAVAUX
    03 août 2023
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  • AR 2023.07.18/962 - prolongation de l'arrêté 2023.06.28/729

    TRAVAUX
    03 août 2023
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  • AR 2023.07.18/960 - Chemin de Fortville du 17.07 au 01.09

    TRAVAUX
    03 août 2023
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  • AR 2023.07.18/959 - zone de dépose minute / Rue Colaud

    STATIONNEMENT
    03 août 2023
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  • AR 2023.07.18/958 - Azurconnect Rue Général Barbot du 17/05 au 03/06

    TRAVAUX
    03 août 2023
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  • DEC 2023.07.31/175 - Convention d’autorisation d’occupation du domaine public - Restaurant Piscine

    BAUX ET CONVENTIONS
    01 août 2023
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  • DEC 2023.07.25/172 - Sinistre 2022-34 - Constaté le 02 décembre 2022 - Plaque de verre vandalisée - Puit - Place d'Armes - Lettre d'accord sur le montant des dommages

    ASSURANCES
    31 juillet 2023
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  • DEC 2023.07.21/169 - Ouverture d’un compteur d’eau avec SPL ESHD – arrosage terrain de rugby

    MARCHES PUBLICS
    28 juillet 2023
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  • DEC 2023.07.24/171 - 4ème renouvellement de la convention de mise à disposition de locaux sis Chalet de Pralong au profit la Société SCV Domaine Skiable pour la période du 01/07/2023 au 30/06/2024 inclus

    BAUX ET CONVENTIONS
    28 juillet 2023
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  • DEC 2023.06.06/101 - Modification du marché de travaux, d’entretien et de renouvellement du réseau d’éclairage public par avenant n°1 – marché n°1900000032 – Nouveaux prix au marché

    MARCHES PUBLICS
    28 juillet 2023
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