Les délibérations

  • Transports Urbains Briançonnais : Approbation du rapport d'activités 2016.

    Délégation de Service Public
    20 juin 2017
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  • Réfection et aménagement du chemin des Salettes – Convention d'enfouissement des réseaux d'éclairage public et basse tension avec EDSB.

    Travaux
    20 juin 2017
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  • ZAC « Cœur de ville » : Approbation du compte rendu annuel à la collectivité (CRAC) présenté par le concessionnaire, la SPL Area paca –_1835

    Urbanisme
    20 juin 2017
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  • Énergie Développement Services du Briançonnais : Approbation du rapport d'activités 2016.

    Délégation de Service Public
    20 juin 2017
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  • Réfection et aménagement du chemin de Fontchristianne – Tranche 2 – Convention d'enfouissement des réseaux d'éclairage public et basse _1820

    Travaux
    20 juin 2017
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  • Société franco-belge des casinos (s.f.b.c) - Casino de jeux : Approbation du rapport d'activités 2016

    Délégation de Service Public
    20 juin 2017
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  • CINÉMA VAUBAN : Approbation du rapport d'activités 2016.

    Délégation de Service Public
    20 juin 2017
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  • Aménagement du parking des Artaillauds / Maison de l'État – Demande de subventions.

    Travaux
    20 juin 2017
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  • Briançon Biomasse Énergie (BBE) : Approbation du rapport d'activités 2016.

    Délégation de Service Public
    20 juin 2017
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  • Régie municipale Briançonnaise de stationnement (R.M.B.S.) : Approbation du rapport d'activités 2016.

    Délégation de Service Public
    20 juin 2017
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  • Aménagement du parking des Artaillauds / Maison de l'État – Convention d'occupation du domaine public entre l'État et la commune.

    Travaux
    20 juin 2017
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  • C.I.P.P.A. : Approbation du rapport d'activités 2016.

    Délégation de Service Public
    20 juin 2017
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