Les délibérations

  • DEL 2024.02.07/15 - Mise à disposition d’installations sportives au profit du Rugby Club du Pays Briançonnais

    Baux et conventions
    13 février 2024
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  • DEL 2024.02.07/16 - Mise à disposition du complexe tennistique du Parc des Sports au profit du Club de Tennis

    Baux et conventions
    13 février 2024
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  • DEL 2024.02.07/17 - Convention de mutualisation de service / service commun « ressources numériques et informatiques » : avenant n°2

    Ressources humaines
    13 février 2024
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  • Procès-Verbal / Conseil municipal du 13 décembre 2023

    12 février 2024
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  • Liste des délibérations - Conseil municipal du 07 février 2024

    12 février 2024
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  • Vidéoprotection : Actualisation du plan de financement

    Finances
    26 décembre 2023
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  • Subvention attribuée la SASP Les Diables Rouges / Saison 2023-2024 

    Finances
    26 décembre 2023
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  • Rapport de suivi de la Chambre Régionale des Comptes

    Finances
    26 décembre 2023
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  • Mise à disposition de logements au profit de la SASP Les Diables Rouges / Saison 2023-2024

    Baux et conventions
    26 décembre 2023
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  • Mise à disposition de la patinoire au profit de la SASP Les Diables Rouges / Saison 2023-2024

    Baux et conventions
    26 décembre 2023
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  • Débat d’orientation budgétaire 2024 : Budget général / Ville de Briançon

    Finances
    26 décembre 2023
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  • Location de salles et campagne électorale

    Baux et conventions
    26 décembre 2023
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