Les délibérations

  • Construction d'un gymnase au parc des sports - Demandes de subventions.

    Travaux
    27 novembre 2020
    Lire la suite
  • Avis du conseil municipal sur la dérogation à la règle du repos dominical concernant l’ensemble des établissements à vocation alimentaire et non alimentaire de la commune de Briançon pour l’année 2021.

    Affaires générales
    27 novembre 2020
    Lire la suite
  • Approbation du bail commercial conclu au profit de la SARL CHALET DE PRALONG.

    Baux et conventions
    27 novembre 2020
    Lire la suite
  • Décision modificative n°3 – exercice 2020 - Budget principal.

    Finances
    27 novembre 2020
    Lire la suite
  • Fonds de soutien relatif aux emprunts structurés – Renouvellement du dispositif dérogatoire – Contrats MPH261698EUR et MPH259317EUR.

    Finances
    27 novembre 2020
    Lire la suite
  • SPL Eau Services Haute Durance - Convention de prêt sans intérêt entre la commune et le département

    Finances
    27 novembre 2020
    Lire la suite
  • Fixation du montant de la redevance au 01 septembre 2020 de 10 logements communaux et convention d'occupation précaire et révocable au profit de la SA Les Diables Rouges.

    Baux et conventions
    01 octobre 2020
    Lire la suite
  • Convention de partenariat avec le Lycée d’Altitude pour l’éducation aux médias et à l’information

    Culture
    01 octobre 2020
    Lire la suite
  • PARC 1326 - Convention d'occupation du domaine public - Espace restaurant et cafeteria - Avenant N°1.

    Sports
    01 octobre 2020
    Lire la suite
  • Décision modificative n°2- Exercice 2020 – Budget principal.

    Finances
    01 octobre 2020
    Lire la suite
  • Convention de mise à disposition à titre précaire et révocable des locaux n°47-48-49 et 50 sis copropriété Central Parc II au profit de l'association "Au Coin du Jeu".

    Baux et conventions
    01 octobre 2020
    Lire la suite
  • Remboursement des frais des intervenants pour les conférences bénévoles.

    Culture
    01 octobre 2020
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page