Les délibérations

  • Modification du montant de la subvention attribuée à l'association « BUNNY HOP CLUB » pour la manifestation Gravity Gates

    Sports
    16 mai 2018
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  • Convention de partenariat avec les Gîtes de France des Hautes Alpes

    Patrimoine
    16 mai 2018
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  • Convention de mise à disposition du pont d'Asfeld pour la pratique du saut à l'élastique

    Sports
    16 mai 2018
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  • Programme de restauration fortifications Vauban Unesco CPER – Avenue Vauban – Étude PRO-DCE – Demande de subventions

    Patrimoine
    16 mai 2018
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  • ZAC DURANCE - Abrogation de la délibération n°2016.12.07/206 - Désaffectation et déclassement d'une partie du domaine public et échange_2035

    Urbanisme
    16 mai 2018
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  • Convention de mise à disposition du local nomme « casemate haute », section AP – parcelle n°2 au profit de l'association « au coin du j_2019

    Patrimoine
    16 mai 2018
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  • Affectation des résultats de l'exercice 2017 - Budget principal et budget annexe de la RMBS

    Finances
    21 mars 2018
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  • Convention entre la commune de Briançon et France télévisions pour le tournage de l'émission des racines et des ailes

    Patrimoine
    21 mars 2018
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  • Avenant n°1 à la convention d'occupation domaniale du parc « grimp in forest » - Modification de l'article 3 suite à une erreur matérielle

    Sports
    21 mars 2018
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  • Adoption du budget primitif 2018 - Budget principal et budget annexe de la RMBS

    Finances
    21 mars 2018
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  • Programme de restauration fortifications Vauban Unesco CPER – Collégiale tour sud-ouest- travaux 2.2 – Demandes de subventions

    Patrimoine
    21 mars 2018
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  • Convention de coopération libérale entre la commune, le tennis club briançonnais et les éducateurs sportifs au profit des éducateurs sp_2004

    Sports
    21 mars 2018
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