Les délibérations

  • Commission Communale pour l'Accessibilité: adoption du règlement intérieur

    Institution et vie politique
    16 septembre 2021
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  • Cession d’une emprise de 1 500m² à prélever sur la parcelle AS 169 – Quartier de la Gare

    Urbanisme
    16 septembre 2021
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  • Fonds de soutien et de solidarité territoriale communautaire : actualisation des demandes de financement

    Finances
    16 septembre 2021
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  • Régularisation du domaine public/échange de parties de parcelles au droit de la parcelle E 612 - Le Rif Claret»

    Urbanisme
    16 septembre 2021
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  • Création et révision des AP/CP 2021 – DM n°1

    Finances
    16 juillet 2021
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  • Festival « Briançon sous les étoiles » : convention Ville – OTSC – avenant n°1

    Culture
    16 juillet 2021
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  • Cession KARL : protocole transactionnel

    Urbanisme
    16 juillet 2021
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  • Festival « Briançon sous les étoiles » : convention Ville - Tous en scène

    Culture
    16 juillet 2021
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  • Constitution d'une servitude de passage sur les parcelles communales E N°1688 et N°1707 au profit de la parcelle privée E N°718 – Saint Blaise

    Urbanisme
    16 juillet 2021
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  • Centre d’Art Contemporain : saison estival / convention VILLE-FRAC et contrats d’artistes

    Culture
    16 juillet 2021
    Lire la suite
  • Constitution d'une servitude de passage sur les parcelles communales E N°1688 et N°1707 au profit de la parcelle privée E N°765 – Saint Blaise

    Urbanisme
    16 juillet 2021
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  • Collecte de la taxe de séjour

    Tourisme
    16 juillet 2021
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