Les délibérations

  • Décision modificative n°3 – exercice 2020 - Budget principal.

    Finances
    27 novembre 2020
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  • Fonds de soutien relatif aux emprunts structurés – Renouvellement du dispositif dérogatoire – Contrats MPH261698EUR et MPH259317EUR.

    Finances
    27 novembre 2020
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  • SPL Eau Services Haute Durance - Convention de prêt sans intérêt entre la commune et le département

    Finances
    27 novembre 2020
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  • SPL Eau Services Haute Durance – Convention d’avance en compte courant entre la commune et la SPL Eau Services Haute Durance.

    Finances
    27 novembre 2020
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  • Arbre de Noël 2020.

    Ressources humaines
    27 novembre 2020
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  • Mise à jour de la grille tarifaire de la taxe de séjour applicable sur la commune de Briançon.

    Tourisme
    27 novembre 2020
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  • Constitution d’un groupement de commandes avec les communes de la Salle les Alpes, le Monêtier les Bains et Saint Chaffrey pour la réalisation de l’action «identification de la station, amélioration et sécurisation des flux par une signalétique dynamique»

    Travaux
    01 octobre 2020
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  • Parcelle cadastrée AM n° 57 - Avenant au bail emphytéotique entre la C.C.I. et la commune.

    Urbanisme
    01 octobre 2020
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  • Schéma directeur du réseau de chaleur - Demandes de subventions

    Délégation de Service Public
    01 octobre 2020
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  • Convention de mise à disposition d'un stagiaire "BP-JEPS AAN" (MNS) par le Groupement d’employeur pour l’insertion et la qualification (GEIQ) Sport Provence-Alpes-Côte d’Azur.

    Sports
    01 octobre 2020
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  • Programme de restauration des fortifications Vauban Unesco CPER – Collégiale tour clocher Nord-est – Travaux tranche 1/2 - Demandes de subventions.

    Patrimoine
    01 octobre 2020
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  • Cession d’une partie de la Parcelle communale cadastrée AM n° 57.

    Urbanisme
    01 octobre 2020
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