Les délibérations

  • Modernisation de l’éclairage public dans la cite Vauban – Tranche 2 - Demandes de subventions.

    Travaux
    18 décembre 2019
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  • SPL Eau Services Haute Durance – désignation d’un co-commissaire aux comptes

    Délégation de Service Public
    18 décembre 2019
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  • Avis du conseil municipal sur la dérogation à la règle du repos dominical concernant l'ensemble des établissements à vocation alimentaire et non alimentaire de la commune de Briançon pour l'année 2020.

    Affaires générales
    18 décembre 2019
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  • Recensement de la population 2020.

    Affaires générales
    18 décembre 2019
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  • Rénovation de toiture de deux écoles - Phase 2 - Demandes de subventions.

    Travaux
    18 décembre 2019
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  • Contrat d’objectifs et de moyens entre la commune de Briançon et D!CI TV pour la période 2020 – 2022.

    Divers
    18 décembre 2019
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  • Cimetières - Reprise de concessions funéraires en état d’abandon.

    Affaires générales
    18 décembre 2019
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  • Aménagement de l’avenue Adrien Daurelle – Tranche 1 – Demandes de subventions.

    Travaux
    18 décembre 2019
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  • Fin des fonctions de directeur du CIPPA Monsieur Maurice FAURE-BRAC.

    Divers
    18 décembre 2019
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  • Désaffection, déclassement et cession d’environ 30 m2 du Domaine Public jouxtant les parcelles AT 832 – Pont de Cervières – Annule et remplace la délibération n° DEL 2019.11.13/172.

    Urbanisme
    18 décembre 2019
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  • Avance sur subvention 2020 au centre communal d'action sociale de Briançon.

    Finances
    18 décembre 2019
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  • Désignation de Monsieur Samuel PREVOST aux fonctions de directeur du CIPPA.

    Divers
    18 décembre 2019
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