Les délibérations

  • ZAC cœur de ville – Acquisition d'une partie du domaine public départemental (délaissé de la RD 902 et square Narwick).

    Urbanisme
    26 avril 2017
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  • Convention d'utilisation et de gestion technique de la structure artificielle d'escalade du gymnase Chancel de Briançon au profit de l'_1787

    Sports
    26 avril 2017
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  • Convention de mise à disposition du local de l'ancienne mairie au profit de l'amicale du 159e RIA.

    Baux et conventions
    26 avril 2017
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  • Programme de restauration des fortifications Vauban UNESCO CPER – Fort Dauphin bastion sud-est – Travaux tranche ferme 1/3 – Demandes d_1740

    Patrimoine
    15 mars 2017
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  • Constitution d'une provision pour contentieux

    Finances
    15 mars 2017
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  • Programme de restauration des fortifications Vauban UNESCO CPER – Fort du Randouillet – PRO DCE (PAT) – Demandes de subventions

    Patrimoine
    15 mars 2017
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  • Versement de la subvention municipale au CCAS – année 2017

    Finances
    15 mars 2017
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  • Les Offenbacchiades 2017 - Convention d'objectifs et de moyens

    Culture
    15 mars 2017
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  • Versement des Subventions municipales aux associations du secteur social

    Finances
    15 mars 2017
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  • Convention d'objectifs et de moyens 2017 avec l'Association Tous en Scène

    Culture
    15 mars 2017
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  • Versement des Subventions municipales aux associations du secteur culturel

    Finances
    15 mars 2017
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  • Versement des Subventions municipales aux associations du secteur vie citoyenne et autres

    Finances
    15 mars 2017
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