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Les délibérations

  • CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT SOCIAL ET CULTUREL DU BRIANÇONNAIS (A.D.S.C.B.)

    Divers
    16 décembre 2015
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  • CONVENTION RELATIVE À L'USAGE DES SUPPORTS DES RESEAUX PUBLICS DE DISTRIBUTION D'ELECTRICITE BASSE TENSION (BT) ET HAUTE TENSION (HT) P_1494

    Travaux
    16 décembre 2015
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  • AVANCE SUR SUBVENTION MUNICIPALE 2016 AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

    Finances
    16 décembre 2015
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  • MISE À DISPOSITION DU SITE DE « LA CROIX DE TOULOUSE » AU PROFIT D'ORANGE FRANCE

    Travaux
    16 décembre 2015
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  • AVANCE SUR SUBVENTION MUNICIPALE 2016 A L'OFFICE DE TOURISME.

    Finances
    16 décembre 2015
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  • MODIFICATION ET ACTUALISATION DES TARIFS COMMUNAUX POUR 2016

    Travaux
    16 décembre 2015
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  • REMBOURSEMENT CROISE COMMUNE/CCAS DES FRAIS DE PERSONNEL 2015

    Finances
    16 décembre 2015
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  • DOSSIER DE CANDIDATURE VALANT CONVENTION ENTRE LA COMMUNE DE BRIANCON ET LES ARTISTES EXPOSANT AU CENTRE D'ART CONTEMPORAIN

    Culture
    04 novembre 2015
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  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    04 novembre 2015
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  • TARIFS COMPTOIR DE VENTE.

    Patrimoine
    04 novembre 2015
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  • ACTIVITES SERVICE DU PATRIMOINE – TARIFS 2016

    Patrimoine
    04 novembre 2015
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  • REFECTION ET AMENAGEMENT DE L'AVENUE DU LAUTARET – CONVENTION DE COORDINATION DISSIMULANTE DES CABLES DE COMMUNICATION ELECTRONIQUES EX_1453

    Travaux
    04 novembre 2015
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