Les délibérations

  • DEMANDE DE SUBVENTION : ÉCOLE ORONCE FINE CLASSE DE DECOUVERTE « MUSIQUE ET ENVIRONNEMENT »

    Affaires Scolaires
    04 novembre 2015
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  • PARTENARIAT EUROPÉEN ERASMUS+ : PROJET « ARBRES D'EUROPE – DE LA FORET AU BOIS ».

    Affaires Scolaires
    04 novembre 2015
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  • RECENSEMENT DE LA POPULATION 2016

    Affaires générales
    04 novembre 2015
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  • SETB CASINO DE JEUX : APPROBATION RAPPORT D'ACTIVITÉS 2014.

    Délégation de Service Public
    04 novembre 2015
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  • CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU GYMNASE DU LYCEE AU PROFIT DE LA COMMUNE DE BRIANÇON.

    Sports
    04 novembre 2015
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  • CINEMA VAUBAN : APPROBATION RAPPORT D'ACTIVITÉS 2014.

    Délégation de Service Public
    04 novembre 2015
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  • CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN LOCAL SIS HLM LES TOULOUZANNES AU PROFIT DE L'ASSOCIATION DES RESTAURANTS DU CŒUR.

    Baux et conventions
    04 novembre 2015
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  • CONVENTION DE SERVITUDE SUR LA PARCELLE COMMUNALE E 1544 AU PROFIT D'EDF

    Urbanisme
    23 septembre 2015
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  • ADMISSION EN NON-VALEUR DE TAXES ET PRODUITS IRRECOUVRABLES - BUDGET PRINCIPAL 2015

    Finances
    23 septembre 2015
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  • DENOMINATION D'UNE RUE : CHEMIN DE PEYRATIER

    Urbanisme
    23 septembre 2015
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  • AJUSTEMENT 2015 DE LA PROVISION POUR ADMISSION EN NON-VALEUR

    Finances
    23 septembre 2015
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  • REAMENAGEMENT DU CARREFOUR GIRATOIRE DE L'AVENUE DU GENERAL DE GAULLE – DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS – CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMM_1415

    Travaux
    23 septembre 2015
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