Les délibérations

  • COUPE AFFOUAGERE EN REGIE MUNICIPALE

    Divers
    25 janvier 2012
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  • MISE A JOUR DU REGIME INDEMNITAIRE AU 1ER MARS 2012

    Ressources humaines
    25 janvier 2012
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  • RECENSEMENT DE LA POPULATION 2012

    Divers
    25 janvier 2012
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  • ALTITUDE JAZZ FESTIVAL 2012 - CONVENTION LES DECABLES

    Culture
    25 janvier 2012
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  • DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES

    Finances
    25 janvier 2012
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  • ADHESION AU C.A.U.E

    Urbanisme
    21 décembre 2011
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  • CREATION D'UN EMPLOI SOUS CONTRAT AIDE (CAE) POUR LE SERVICE CULTUREL

    Ressources humaines
    21 décembre 2011
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  • CONVENTION D'INTERVENTION FONCIERE AVEC LA SAFER PROMESSE D'ACHAT ET ACQUISITION DE LA PARCELLE SECTION B N°0935

    Urbanisme
    21 décembre 2011
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION CULTURES DU CŒUR ALPES DU SUD – ANNEE 2012

    Culture
    21 décembre 2011
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  • CONVENTION D'INTERVENTION FONCIERE AVEC LA SAFER PROMESSE D'ACHAT ET ACQUISITION DE LA PARCELLE SECTION E N°1214 , 1215 , 1216 , 1217 , _708

    Urbanisme
    21 décembre 2011
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  • DEMANDE DE SUBVENTION ECOLE PONT-DE-CERVIERES : CLASSE DE DECOUVERTE

    Affaires Scolaires
    21 décembre 2011
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  • CONVENTION DE MISE EN RESERVE FONCIERE

    Urbanisme
    21 décembre 2011
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