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Les délibérations

  • ACCORD DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET LA SNCFACCORD DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET LA SNCFACCORD DE PARTENAR_831

    Patrimoine
    30 mai 2011
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  • MODIFICATION DES TARIFS DE STATIONNEMENT

    Stationnement
    30 mai 2011
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  • CONVENTION ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET VISA TREKKING

    Patrimoine
    30 mai 2011
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  • CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU BATIMENT SODILAIT – CPIE

    Divers
    30 mai 2011
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET L'OFFICE DE TOURISME

    Patrimoine
    29 avril 2011
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  • MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRIANÇONNAIS

    Intercommunalité
    29 avril 2011
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  • CONVENTION POUR UTILISATION DU GYMNASE DES GARCINS PAR LES CLUBS SPORTIFS

    Sports
    29 avril 2011
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  • APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF POUR 2010 – BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DE LA REGIE

    Finances
    29 avril 2011
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  • APPROBATION DU COMPTE DE GESTION POUR 2010 BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DE LA REGIE

    Finances
    29 avril 2011
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  • ANNULATION DELIBERATION DU 27 JUIN 2008 POUR LA MISE EN VENTE DU PLAN LOCAL D'URBANISME

    Urbanisme
    29 avril 2011
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  • AFFECTATION DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2010 BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DE LA REGIE

    Finances
    29 avril 2011
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  • PROJET DE CONVENTION AVEC LE SIVM (SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATIONS MULTIPLES GUISANE - SERRE CHEVALIER)

    Urbanisme
    29 avril 2011
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