1. Accueil
  2. Mairie
  3. Le Conseil municipal
  4. Les délibérations

Les délibérations

  • INCORPORATION D'UN BIEN VACANT ET SANS MAITRE DANS LE DOMAINE PRIVE COMMUNAL - PARCELLE B 1019 SISE AU FONTENIL

    Urbanisme
    15 septembre 2010
    Lire la suite

  • MISE EN ŒUVRE DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN - DIA VENTE ROWBACK DURANCE

    Urbanisme
    15 septembre 2010
    Lire la suite

  • TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DU RESEAU HTA – LE FONTENIL - CONVENTIONS DE SERVITUDE

    Urbanisme
    15 septembre 2010
    Lire la suite

  • FESTIVAL DE CONTE DE MONT-DAUPHIN – CONVENTION DE PARTENARIAT

    Patrimoine
    15 septembre 2010
    Lire la suite

  • PARTICIPATION AU PROGRAMME REGIONAL DE DEVELOPPEMENT SOLIDAIRE ET DURABLE DES ACTIVITES DE PLEINE NATURE ET TOURISME SPORTIF EN MILIEU _1222

    Sports
    15 septembre 2010
    Lire la suite

  • FOURRIERE ANIMALE : CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE CCB/VILLE DE BRIANÇON

    Intercommunalité
    15 septembre 2010
    Lire la suite

  • CREATION DE TARIFS COMMUNAUX

    Divers
    15 septembre 2010
    Lire la suite

  • COUPE AFFOUAGERE 2010

    Divers
    15 septembre 2010
    Lire la suite

  • COUPE AFFOUAGERE EN REGIE MUNICIPALE

    Divers
    15 septembre 2010
    Lire la suite

  • INFORMATION AU CONSEIL

    Divers
    15 septembre 2010
    Lire la suite

  • INFORMATION SUR L'AVIS RENDU LE 12/08/2010 PAR LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES DE P.A.C.A. SUR LE BUDGET PRIMITIF 2010 VOTE LE 5 AOUT 2010

    Finances
    15 septembre 2010
    Lire la suite

  • CONSTITUTION D'UNE PROVISION POUR LITIGES – CASINO DE JEUX

    Finances
    05 août 2010
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page