1. Accueil
  2. Mairie
  3. Le Conseil municipal
  4. Les délibérations

Les délibérations

  • ALIMENTATION EN EAU DES GARGOUILLES

    Travaux
    31 mars 2010
    Lire la suite

  • RECTIFICATION SUR LA DELIBERATION DU 16 DECEMBRE 2009 : MODIFICATION ET CREATION DE TARIFS COMMUNAUX

    Divers
    31 mars 2010
    Lire la suite

  • MISE EN PLACE D'UNE AIDE EN FAVEUR DE L'ACCESSION SOCIALE A LA PROPRIETE EN APPUI DU PASS-FONCIER

    Urbanisme
    31 mars 2010
    Lire la suite

  • AUTORISATION DE VOIRIE A BUT COMMERCIAL - ANNULATION DU TITRE EXECUTOIRE N° 2401 BROCANTE/DEPOT VENTE - ANTIQUITE MMEVAUCHER

    Divers
    31 mars 2010
    Lire la suite

  • CARTE D'HOTE 2010

    Tourisme
    03 mars 2010
    Lire la suite

  • SUBVENTION A L'ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE PROTECTION CIVILE DES HAUTES ALPES (A.D.P.C. 05)

    Finances
    03 mars 2010
    Lire la suite

  • CONVENTION D'OBJECTIF AVEC L'OFFICE DU TOURISME

    Tourisme
    03 mars 2010
    Lire la suite

  • EXONERATION DE L'IMPOT SUR LES MANIFESTATIONS SPORTIVES

    Finances
    03 mars 2010
    Lire la suite

  • DESIGNATION DU DIRECTEUR DE LA REGIE BRIANÇONNAISE DE L'EAU AUTONOME

    Divers
    03 mars 2010
    Lire la suite

  • TARIF DE LOCATION AU 1ER JUIN 2010 D'UN LOGEMENT T4 AU PROREL

    Finances
    03 mars 2010
    Lire la suite

  • CASINO : APPROBATION DU PRINCIPE DE DELEGATION – LANCEMENT DE LA PROCEDURE

    Délégation de Service Public
    03 mars 2010
    Lire la suite

  • DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DU RESEAU DE TRANSPORTS URBAINS

    Délégation de Service Public
    03 mars 2010
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page