Les délibérations

  • Arbre de noël 2018 - Colis des retraités des services municipaux.

    Ressources humaines
    04 juillet 2018
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  • Briançon biomasse énergie (BBE) : Approbation rapport d'activités 2017.

    Délégation de Service Public
    04 juillet 2018
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  • Convention de mise à disposition de personnel pour la course le Granfondo organisée par l'ASPTT.

    Ressources humaines
    04 juillet 2018
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  • Régie municipale briançonnaise de stationnement (RMBS) : Approbation rapport d'activités 2017.

    Délégation de Service Public
    04 juillet 2018
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  • Convention de mise à disposition de personnel de la police municipale pour l'organisation de l'Embrunman le 15 aout 2018.

    Ressources humaines
    04 juillet 2018
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  • C.I.P.P.A. : Approbation rapport d'activités 2017.

    Délégation de Service Public
    04 juillet 2018
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  • Fixation d'un montant pour la caution du « bip » pour l'accès au parking du Prorel.

    Stationnement
    04 juillet 2018
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  • SPL Eau Services Haute Durance : Approbation rapport d'activités 2017.

    Délégation de Service Public
    04 juillet 2018
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  • Réaménagement du carré militaire au cimetière Vauban – Convention entre l'ONACVG et la commune.

    Travaux
    04 juillet 2018
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  • Adoption de la décision modificative n°1 – Exercice 2018 – Budget principal.

    Finances
    04 juillet 2018
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  • Aménagement de la rue du Serre Paix – Demande de subventions.

    Travaux
    04 juillet 2018
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  • Admission en non-valeur de taxes et produits irrécouvrables - Budget principal 2018.

    Finances
    04 juillet 2018
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