Les délibérations

  • Fonds de soutien relatif aux emprunts structurés / Renouvellement du dispositif dérogatoire – Contrats MPH261698EUR et MPH259317EUR

    Finances
    26 décembre 2023
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  • Distribution d’électricité : approbation de la convention liant EDSB à FREE

    Services techniques
    26 décembre 2023
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  • Barèmes 2024 : Services Techniques / Logements municipaux / Patrimoine / Stationnements

    Finances
    26 décembre 2023
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  • Hiver 2023/2024 – Tarifs des secours sur piste 

    Sports
    26 décembre 2023
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  • Demande de subvention : Rue du Général Colaud (esplanade du marché)

    Finances
    26 décembre 2023
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  • Demande de financement : POPAC (Programme Opérationnel de Prévention et d’Accompagnement des Copropriétés)

    Finances
    26 décembre 2023
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  • Liste des délibérations - Conseil municipal du 13 décembre 2023

    20 décembre 2023
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  • Procès-Verbal - Conseil municipal du 07 novembre 2023

    20 décembre 2023
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  • Référentiel M57 / Amortissement des biens historiques et culturels

    Finances
    15 novembre 2023
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  • Piscine - Convention entre la Ville de Briançon et le SDIS / entraînement des sapeurs-pompiers

    Sports
    15 novembre 2023
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  • Patinoire - Remplacement du groupe froid de la patinoire / demande de subvention auprès de l'ADEME et de la Région

    Finances
    15 novembre 2023
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  • Centre médico-sportif - Convention entre la Ville de Briançon et la fondation Edith SELTZER / surveillance mécicale règlementaire des sportifs

    Sports
    15 novembre 2023
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