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Résultats de la recherche

1. CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU CENTRE D'OXYGENATION AU PROFIT DU CIPPA - RÉGULARISATION

2. ARCHIVES - CONVENTION D'APPLICATION ANNUELLE ENTRE LE CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX, LE CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES HAUTES-ALPES ET LA V_1552

3. ANNULATION DES SUBVENTIONS 2015 ET ACTUALISATION DES SUBVENTIONS 2016

4. DECISION MODIFICATIVE N° 1 – BUDGET PRINCIPAL

5. SIGNATURE PROTOCOLE ACCORD TRANSACTIONNEL AVEC DEXIA CRÉDIT LOCAL - DOSSIER MPH259317EUR

6. SIGNATURE PROTOCOLE ACCORD TRANSACTIONNEL AVEC DEXIA CRÉDIT LOCAL – DOSSIER MPH261698EUR

7. CONVENTION VILLE D'ART ET D'HISTOIRE ENTRE L'ETAT, MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION ET LA VILLE DE BRIANÇON

8. ACCORD DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET LA SOCIETE DES TRANSPORTS BRIANÇONNAIS

9. CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET L'ASSOCIATION GITES FRANCE ® HAUTES-ALPES

10. CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET VISA TREKKING