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1. SUBVENTION MUNICIPALE 2016 A L'OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL DE SERRE-CHEVALIER – AVENANT N°6 A LA CONVENTION D'OBJECTIFS.

2. SUBVENTION MUNICIPALE AU C.C.A.S.

3. SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DU SECTEUR CULTUREL

4. SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET CLUBS DU SECTEUR SPORTIF.

5. SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DU SECTEUR SOCIAL.

6. SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DU SECTEUR VIE CITOYENNE ET AUTRES.

7. CONSTITUTION D'UNE PROVISION POUR LITIGES ET CONTENTIEUX

8. VERSEMENT TRANSPORT - ABROGATION DE L'EXONERATION DE LA FONDATION EDITH SELTZER

9. AVENANT N°10 A LA CONVENTION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DU RESEAU DE TRANSPORTS URBAINS DE BRIANÇON

10. ZAC CŒUR DE VILLE - DOSSIER DE REALISATION - APPROBATION DU PROJET DE PROGRAMME DES EQUIPEMENTS PUBLICS.