Résultats de la recherche
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CONVENTION DE PARTENARIAT TRIPARTITE POUR L'ORGANISATION DES SERVICES DE TRANSPORTS URBAINS DANS LE RESSORT TERRITORIAL DES COMMUNES DE_1571
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DEMANDE DE SOULTES LIBERATOIRES DANS LE CADRE DU RECLASSEMENT DE LA RD 202 DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
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ABROGATION DE LA DÉLIBÉRATION N°D8 DU 11 SEPTEMBRE 1998
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CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UNE PARTIE DE LA PARCELLE COMMUNALE AE N° 83 POUR IMPLANTATION D'OUVRAGES DE PROTECTION - LE BOIS DE L'OURS.
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ACQUISITION A TITRE GRATUIT DE PARTIES DE PARCELLES AT 762 ET C 1619 – LIEU-DIT COMBE BRUCHE COMMUNE/OPH05.
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PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION LES OFFENBACHIADES DU SUD ORCHESTRE DE CHAMBRE DES HAUTES-ALPES – ANNEE 2016
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CENTRE D'ART CONTEMPORAIN PROGRAMMATION ANNUELLE 2016 - DEMANDES DE SUBVENTIONS
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BIBLIOTHEQUE – PROGRAMME 2016 D'ACTIONS CULTURELLES – DEMANDES DE SUBVENTIONS
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ARCHIVES - RESTAURATION ET NUMERISATION DE DOCUMENTS D'ARCHIVES - DEMANDES DE SUBVENTIONS
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RESTAURATION DE LA TOITURE DE L'EGLISE DES CORDELIERS – DEMANDE DE COMPLEMENT DE SUBVENTIONS