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Résultats de la recherche

1. ORGANISATION DU SEMI MARATHON NEVACHE-BRIANÇON DIMANCHE 15 AOUT 2010

2. APPROBATION DE LA MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT MIXTE SETUMONT

3. SAEMS LES DIABLES ROUGES : CONCOURS FINANCIER TRIENNAL

4. APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DE L'EXERCICE 2009 – BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DES ATELIERS RELAIS

5. APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2009 – BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DES ATELIERS RELAIS

6. AFFECTATION DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2009 – BUDGET PRINCIPAL

7. DEMANDE DE SOUTIEN DU FONDS DE SOUTIEN AUX COMMUNES TOUCHEES PAR LE REDEPLOIEMENT TERRITORIAL DES ARMEES

8. REMISE GRACIEUSE DE PENALITES DE RETARD DE REGLEMENT DE TAXES D'URBANISME A M. ESCALLIER PAUL (SCI MDGR)

9. REVISION SIMPLIFIEE DU PLU: PARCELLE AD N° 147

10. REVISION SIMPLIFIEE DU PLU: PARCELLE AH 145