Résultats de la recherche
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VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2010 – BUDGET PRINCIPAL
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AVENANT N°1 A LA CONVENTION D'OCCUPATION INITIALE AU PROFIT DU C.S.H.B. ET PROPOSITION DE REMISE GRACIEUSE ET PARTIELLE DE DETTES
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ABROGATION DE LA DELIBERATION « EXONERATION DE LA TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES » DU 2 JUIN 2008
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DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS - COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRIANÇONNAIS
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TARIF DE LOCATION D'UN LOGEMENT T4 A L'ECOLE DE MI-CHAUSSEE
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PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE ET DOCUMENT D'INFORMATION COMMUNAL SUR LES RISQUES MAJEURS (DICRIM)
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CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DE LA TOITURE DES TENNIS COUVERTS EN VUE D'INSTALLER ET D'EXPLOITER DES PANNEAUX PHOTOVOLTAÏQUES
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PROJET DE CESSION DE DEUX LOTS : LOT N° 1 (PARCELLE CADASTREE SECTION AR N°3, D'UNE CONTENANCE DE 5 490 M²) – LOT N° 2 (PARCELLE CADAST_1238
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CESSION DES PARCELLES AK N° 48 ET N° 50
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CESSION BATIMENT ET TERRAINS A LA SCI LE RELAIS DE NATURE