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Résultats de la recherche

1. FESTIVAL DE CONTE DE MONT-DAUPHIN – CONVENTION DE PARTENARIAT

2. PARTICIPATION AU PROGRAMME REGIONAL DE DEVELOPPEMENT SOLIDAIRE ET DURABLE DES ACTIVITES DE PLEINE NATURE ET TOURISME SPORTIF EN MILIEU _1222

3. FOURRIERE ANIMALE : CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE CCB/VILLE DE BRIANÇON

4. CREATION DE TARIFS COMMUNAUX

5. COUPE AFFOUAGERE 2010

6. COUPE AFFOUAGERE EN REGIE MUNICIPALE

7. INFORMATION AU CONSEIL

8. INFORMATION SUR L'AVIS RENDU LE 6/07/2010 PAR LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES DE P.A.C.A. SUR LE BUDGET PRIMITIF 2010 VOTE LE 31 MARS 2010

9. INFORMATION SUR L'AVIS RENDU LE 6/07/2010 PAR LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES DE P.A.C.A. EN VUE DE L'INSCRIPTION D'UNE DEPENSE OBLIGA_1229

10. CONSTITUTION D'UNE PROVISION POUR LITIGES – CASINO DE JEUX